Mentions légales
Document à faire valider par un juriste avant mise en ligne. Les champs ci-dessous sont vides : ils doivent être renseignés avec les informations figurant sur vos documents officiels. Aucune mention légale n'existait sur le site précédent ; publier un site sans ces informations est une infraction.
Éditeur du site
- Raison sociale
- Dénomination exacte figurant à l'extrait Kbis.
- À compléter
- Forme juridique
- SAS, SARL, EURL, entreprise individuelle…
- À compléter
- Capital social
- Montant en euros, si la forme juridique en prévoit un.
- À compléter
- Siège social
- Adresse complète du siège, qui peut différer de l'adresse du bateau.
- À compléter
- Numéro SIRET
- 14 chiffres.
- À compléter
- Immatriculation RCS
- Ville du greffe et numéro.
- À compléter
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Format FR + 11 caractères.
- À compléter
- Téléphone
- 07 44 77 69 02 — à confirmer comme numéro de contact légal.
- À compléter
Direction de la publication
- Directeur ou directrice de la publication
- Nom et prénom de la personne physique responsable du contenu.
- À compléter
- Qualité
- Fonction exercée au sein de la société.
- À compléter
Hébergement
- Nom de l'hébergeur
- Société qui héberge le site.
- À compléter
- Adresse de l'hébergeur
- Adresse postale complète.
- À compléter
- Téléphone de l'hébergeur
- Numéro de contact de l'hébergeur.
- À compléter
Activité réglementée
- Autorisation d'occupation du domaine public fluvial
- Référence du titre délivré, et autorité qui l'a délivré.
- À compléter
- Titre de sécurité du bateau
- Référence et effectif maximal autorisé : c'est ce document qui fixe la capacité à publier.
- À compléter
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Assureur et numéro de contrat.
- À compléter
Propriété intellectuelle
- Crédits photographiques
- Auteur des photographies du bateau. Les photographies de la page Croisières appartiennent aux partenaires Private Seine River Cruise et Green River Cruise.
- À compléter